Sanary-Sur-Mer

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Archives Modernes

Les archives sont réparties dans des séries thématiques, désignées par des lettres, elles-mêmes subdivisées en sous séries, désignées par un code alphanumérique (ex : 1 D).
Chaque dossier reçoit un numéro d’ordre à l’intérieur d’une série, voire une sous série (ex : 1 D 1, 1 D 2,…).
 
A Lois et actes du pouvoir central
B Actes de l’administration départementale
C Bibliothèque administrative
D Administration générale de la commune
1 D Conseil municipal
2 D Actes de l’administration municipale
3 D Administration de la commune
4 D Contentieux
E Etat civil
Population – Economie sociale –Population – Economie sociale –Statistique
1 F Population
2 F Commerce et industrie
3 F Agriculture
4 F Subsistances
5 F Statistiques générales
6 F Mesures d’exception
7 F Travail
Contributions – Administration financière
1 G Impôts directs
2 G Impôts extraordinaires
3 G Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier
H Affaires militaires
1 H Recrutement
2 H Administration militaire
3 H Garde Nationale et Sapeurs-pompiers
4 H Mesures d’exceptions et faits de guerre
I Police – Hygiène publique – Justice
1 I Police locale, urbaine et rurale
2 I Police générale
3 I Justice
4 I Répression
5 I Hygiène publique et salubrité
Elections et personnel
1 K Elections
2 K Personnel municipal
3 K Protocole et distinctions honorifiques
Finances de la commune
1 L Comptabilité
2 L Revenus et charges de la commune
M Edifices communaux – Monuments et établissements publics
1 M Edifices publics
2 M Edifices du culte et cimetières
3 M Edifices à usage de services d’assistance et de prévoyance
4 M Etablissement d’enseignement de sciences et d’art
5 M Edifices divers
N Biens communaux – Terres – Bois –Eaux
1 N Biens communaux
2 N Bois
3 N Eaux
4 N Propriétés et droits divers
5 N Biens nationaux
O Travaux publics – Voirie – Moyens de transports
1 O Travaux publics et voirie
2 O Moyens de transport et travaux
3 O Navigation et régime des eaux
P Cultes
1 P Culte catholique
2 P Culte protestant
3 P Culte israélite
4 P Cultes divers
5 P Période révolutionnaire
6 P Police des cultes
Q Assistance et prévoyance
1 Q Bureau de bienfaisance, secours d’urgence
2 Q Oeuvres charitables
3 Q Etablissement hospitaliers
4 Q Institutions diverses
5 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
R Instruction publique – Sciences, lettres et arts
1 R Instruction publique
2 R Sciences, lettres et arts
3 R Sports et tourisme
S Pièces n’entrant pas dans les séries
 
Mais aussi : les registres paroissiaux et de l’état civil, les recueils de délibérations du conseil municipal, les plans et matrices cadastrales napoléoniennes.

Coordonnées

Sanary-Sur-Mer
Place de la république CS 70001
83112 Sanary-sur-mer - Cedex - France

Tél : (+33) 4 94 32 97 00
Fax : (+33) 4 94 88 12 04

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